Un tribunal vient de condamner le fondeur Marvell à verser 1,7 milliard de dolllars de dommages à une université américaine pour violation de brevets. Hullk ne va pas être content.
Le fabricant de puces électroniques Marvell vient d’être condamné par un tribunal de Pittsburgh, aux Etats-Unis, à verser des dommages de 1,17 milliard de dollars à l’université Carnegie Mellon,rapporte The Verge.
Selon l’université, le fondeur aurait porté atteinte à sa propriété intellectuelle sur des brevets relatifs aux disques durs. Le jury du tribunal a donné raison à l’université, non seulement sur la violation de propriété intellectuelle, mais également sur le fait que celle-ci a été perpétrée par Marvell en connaissance de cause.
Vers des dommages triplés ?
Ce deuxième point est important, car la mauvaise foi permet à l’université de demander au juge un triplement des dommages à payer. C’est l’une des condamnations les plus lourdes de l’histoire. Même l’énorme amende infligée à Samsung contre Apple, avec 1,05 milliard de dollars, est inférieure aux dommages concédés à l’université de Carnegie Mellon.
Cette peine pourrait néanmoins être réduite. En cas d’appel, la décision peut évidemment être annulée, mais même si elle est confirmée, les dommages peuvent être réduits. Ce n’est pas rare dans l’histoire judiciaire américaine, rappelle The Verge.
Quant à savoir si Marvell fera appel… Cela semble en tous cas son intention, puisque selon The Next Web, le fabricant de puces électroniques juge qu’il y a “un terrain très solide pour faire appel.”
Appel fédéral envisagé
Dans un communiqué de presse publié par sa filiale MSI, Marvell estime les accusations de l’université infondées : les deux brevets n’auraient pas été violés, puisqu’ils portent sur des technologies non utilisées dans ses puces.
“Les méthodes théoriques décrites dans ces brevets ne peuvent être appliquées dans la pratique, même avec les techniques les plus avancées à l’heure actuelle. (…) Marvell et MSI vont chercher à renverser le verdict” en appel et, si besoin, devant une cour d’appel fédérale.
Via: http://www.zdnet.fr/actualites/brevets-marvell-condamne-a-117-milliard-de-dollars-de-dommages-39785748.htm
